Mes documents avec moi, tout le temps! Plus d'infos
Gestion des congés absences et droits individuels Plus d'infos
Gestion des Acquisitions et Cessions Foncières Plus d'infos
Comptabilité analytique Plus d'infos
Mentions légales
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site Antan Réel, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site Antan Réel sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site Antan Réel n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site Antan Réel (http://www.antanreel.com), sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur en remplissant le formulaire adéquat.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site Antan Réel.
Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs.
Antan Réel & AJ2L-Software sont des marques déposées auprès de l'INPI.
Les marques Fongest, Gestival et ComptAna sont également des marques déposées auprès de l'INPI.
Design graphique et intégration HTML/CSS/JS : Antan Réel
Hébergement : Antan Réel
Site réalisé avec Joomla
Le site Antan Réel est édité par @J2L-Software, SARL au capital de 15 000 euros
Siège social : 141 Allée de Riottier, 69400 Limas
RCS Villefranche/Tarare 537424848 , TVA FR17537424848
Responsable de la Publication : Laurent Driessens
Téléphone : +33(0)4 72 19 19 26
Email : contact arobase aj2l-sw point fr ou par formulaire
Hébergement : Datat Center de Vénissieux - 69
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Antan Réel, Service CNIL,141 Allée de Riottier, 69400 Limas.
